ARTICLE 1 : RENSEIGNEMENTS GENERAUX
Définition des prestations :
L’Atelier le Triangle d’art ( SARL ) a pour activité principale « autres enseignements » code APE : 8559B. Dans le cadre de cette activité, L’Atelier le Triangle d’art dispense des cours collectifs individualisés de dessin traditionnel, de peinture, de Stylisme de mode et toutes autres activités d’enseignement se rapportant aux arts visuels.
En tant que projet de créatifs culturels, il a également pour vocation une large ouverture culturelle du monde de l’art ainsi que de favoriser le développement personnel de l’individu.
Les coordonnées de l’atelier sont :
92 Ter rue Roger Bouvry 59113 Seclin Tel : 0618465115 site web : www.letriangledart.com
ARTICLE 2 : LES COURS
Les cours sont composés de groupes de 4 à 20 personnes environ. Les horaires de cours choisis au moment de l’inscription sont valables pour l’année en cours. Il n’est pas possible de changer de cours sans avoir obtenu l’accord préalable du responsable de l’Atelier le Triangle d’Art.
Les cours fondamentaux de l’Atelier le Triangle d’Art suivent le rythme de l’année scolaire de l’académie de Lille. Pendant les vacances scolaires, l’Atelier le Triangle d’Art fonctionne sous forme de stages indépendants.
L’année scolaire de l’Atelier le Triangle d’Art fonctionne à travers trois trimestres dont les dates sont les suivantes : Le 1er trimestre : de mi-Septembre à mi-Décembre. Le 2ème trimestre : de début Janvier à fin Mars. Le 3ème trimestre: de début Avril à fin Juin, début Juillet. Tout année commencée est dû. Tout cours ou stage commencé est dû. l’Atelier le Triangle d’Art ne fait pas de remboursement.
l’Atelier le Triangle d’Art propose des cours pour Adultes et Adolescents, ainsi que des stages pendant les vacances scolaires. Les cours ont une durée de 1h ou 3h selon les matières proposées et l’âge des élèves auxquels ces cours sont destinés.
Les stages sont proposés le plus souvent en formules de 1 ou 2 jours. Les cours ne sont pas transférables d’un membre à un autre membre même pour ceux appartenant à une même famille.
Pendant la durée des cours ou des stages, les participants se trouvent sous la responsabilité de l’Atelier le Triangle d’Art. Ils sont donc tenus d’assister à l’intégralité du cours ou du stage auquel ils sont inscrits et ne peuvent quitter prématurément la salle de de travail sans une autorisation écrite des parents (pour les mineurs) ou sans la présence de ceux-ci, ni sans prévenir le responsable du cours ou du stage. Les parents ou accompagnants ne sont pas autorisés à rester pendant le cours ou stage.
Les inscriptions sont fermes et définitives. Cependant, jusqu’à un mois avant le début du stage, l’Atelier le Triangle d’Art remboursent toute absence pour cas de force majeure : raison de santé sérieuse, décès de l’élève ou de l’un des deux parents. A l’exclusion de ces cas, aucune absence totale ou partielle ne peut ouvrir droit à remboursement.
ARTICLE 3 : LES RESERVATIONS
Afin de garantir une place disponible à ses adhérents lors de la nouvelle rentrée, l’Atelier le Triangle d’Art propose des réservations dès le mois de juin pour l’année scolaire à venir (mois de septembre).
Après encaissement, il ne fera l’objet d’aucun remboursement, étant précisé que l’Atelier Triangle d’Art doit prévoir des effectifs suffisants et organiser les formations en conséquence.
Pour être définitive, les personnes intéressées ont la possibilité de s’inscrire en ligne sur le site internet www.letriangledart.com en téléchargeant la fiche d’inscription et de régler directement sur le site leur réservation ou leur forfait de cours.
Elles sont invitées à renvoyer dans les 15 jours la fiche dûment remplie à l’adresse de l’atelier :
ATELIER LE TRIANGLE D’ART, 92 Ter rue Roger Bouvry 59113 Seclin ou par mail : letriangledart@gmail.com.
Dans les mêmes conditions, les frais de réservation ou le règlement en ligne des forfaits ne feront l’objet d’aucun remboursement en cas de désistement, même préalable au début des cours.
ARTICLE 4 : LES COURS ENFANTS ET ADOS
Il est demandé au responsable légal de remplir la fiche d’autorisation parentale, en plus de la fiche d’inscription ou la fiche de renseignement afin que l’enfant soit accepté dans les cours. Cette fiche nous permet d’avoir les informations nécessaires au bon déroulement du cours et notamment des personnes à contacter en cas d’urgence.
Les personnes accompagnant les enfants doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les confier à l’Atelier le Triangle d’Art. Nous demandons par ailleurs aux parents accompagnant leurs enfants d’être à l’heure à la fin des cours pour les récupérer.
Le professeur ne peut être considérés comme responsable des enfants en dehors des heures de cours. Dès leur arrivée auprès du professeur et jusqu’à la fin du cours, une surveillance continue est assurée. Ils ne peuvent ni s’absenter, ni quitter les lieux seuls. Afin de ne pas perturber les cours, les parents ou accompagnants ne pourront assister au cours. En effet, les cours sont uniquement destinés aux élèves inscrits. Les élèves mineurs qui veulent partir à la fin de la séance seuls doivent présenter une autorisation des parents signée ou être récupérés par un adulte dûment et préalablement identifié.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITES ET DONNEES PERSONNELLES
www.letriangledart.com met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données qui pourraient être saisies ou transmises sur ses services, mais ne pourra néanmoins être tenu responsable de leur détérioration, perte, ou «piratage » accidentel qui pourrait survenir malgré toutes les précautions mises en œuvre.
Le client, dégage donc Atelier Triangle d’Art de toute poursuite et de toute demande de dommages et intérêts consécutifs à la perte et/ou au piratage de données. Plus d’informations sur les termes :CGV Article 10 – Protection des données personnelles .
ARTICLE 6 : LES STAGES VACANCES
Des stages peuvent être organisés pendant les périodes de vacances scolaires et aussi les vacances d’été. Les stages vacances ne sont pas inclus dans les forfaits généraux de cours.
Pour les informations sur les dates, se référer au site internet : www.letriangledart.com.
Ces stages sont ouverts à tous , sauf contre-indication d’âge ou de condition physique (allergie à certains produits, etc.). Des événements et ateliers ponctuels pourront également être proposés durant l’année. Se référer au site web www.letriangledart.com sur la page dédiée pour les dates et les descriptifs.
ARTICLE 7 : RECUPERATION DES COURS
En cas d’absence ,l ’Atelier le Triangle d’Art ne procède à aucun remboursement des cours manqués et proposera toujours une solution de rattrapage lors d’un cours de la semaine ou en stage, dans la limite de l’année scolaire si l’étudiant est inscrit à l’année . Maximum 2 absences par trimestre, absence prévenue 48h à l’avance, sauf en cas de maladie. Si une absence n’est pas prévenue, le cours sera perdu. Aucun cours manqué de l’année précédente ne pourra être rattrapé sur un autre année scolaire ni remboursé. Tout cours à rattraper devra être réservé avec son professeur et validé par la direction. Le cours sera cependant perdu si l’élève est absent à cette réservation.
ARTICLE 8 : TARIFS & INSCRIPTIONS
L’Atelier le Triangle d’Art accepte les inscriptions toute l’année.En signant la feuille d’inscription, l’étudiant indique qu’il accepte le présent règlement dans sa totalité et s’engage à le respecter.
Le paiement des cours se déroule lors de l’inscription sur le site web. Sur demande de l’étudiant et l’accord de l’Atelier le Triangle d’Art, afin de faciliter le paiement des cours, le paiement peut s’étaler en plusieurs fois : voir conditions dans la rubrique réservations.
Tout rejet de paiement entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, augmentées des frais de rejet qui seront à la charge de l’élève. Tout rejet fera l’objet d’une seconde présentation au paiement.
L ’Atelier le Triangle d’Art ne fait pas de remboursements, même si l’annulation précède le début des cours. Il ne sera, en aucun cas, procédé au remboursement des cours en cas d’absence ou d’interruption définitive de la part de l’élève.
ARTICLE 9 : FACTURATION
Sur le site web aucune facture acquittée ne sera émise avant l’encaissement total des sommes dues.
ARTICLE 11 : LE MATERIEL
L’inscription au cours comprend un fond de matériel de base fourni par l ’Atelier Triangle d’Art qui permet le bon déroulement des cours et des projets, notamment :
1) les couleurs fondamentales en Peinture acrylique et Peinture à l’huile
2) des outils fondamentaux pour le dessin
3) des feuilles de travail pouvant servir au dessin et à la peinture. Les élèves ( particulièrement pour les prépas ) sont néanmoins invités à se munir de leur propre matériel de travail lors des cours dont le listing est indiqué sur le site internet .
Pour des travaux excédant le format 50×60 cm, le matériel de travail de l’étudiant est entièrement à sa charge.
L’étudiant en prépa doit ramener son propre matériel dans le cas de projets personnels non proposés par l ’Atelier Triangle d’Art mais acceptés par le professeur et la direction.
ARTICLE 12 : EXPOSITIONS & EVENEMENTS
Deux expositions des travaux des élèves ont normalement lieu à différents moments de l’année ( Décembre et Juin ) dans les locaux de l’atelier, .
La date ainsi que la durée sont déterminées dans le courant de l’année.Les élèves sont invités à laisser un à trois travaux de leur choix trois semaines avant la date de l’exposition en indiquant leur nom et un numéro de téléphone à l’arrière.
La mise en place de l’exposition exigeant un travail conséquent, la participation de tous est la bienvenue pour l’élaboration et l’agencement de cette exposition.
Les exposants acceptent, sans droit à rémunération, la représentation de leurs travaux pendant toute la durée de l’exposition, ainsi que leur divulgation et représentation, sans limitation de durée, notamment dans la presse locale ou nationale, sur son site Internet, à l’adresse www.letriangledart.com, facebook et instagram de l’Atelier le triangle d’art.
Les travaux doivent être récupérés dans un délai maximum de trois mois après l’exposition de fin d’année. Passé ce délai, ils deviendront propriété de l ’Atelier le Triangle d’Art qui pourra en disposer librement ou s’en séparer. Le défaut de récupération des travaux dans ce délai à compter de la date de fin de l’exposition vaut cession des droits sur ces travaux pour le monde entier, limitée à la durée des droits d’auteur, sur tous supports matériels ou immatériels.
ARTICLE 13 : LA PREPARATION AUX ECOLES D’ART
L’Atelier le Triangle d’Art prodigue des préparations aux écoles d’art chaque année ouverte aux collégiens, lycéens et étudiants. Ces préparations aux ecoles d’art se présentent sous forme de forfait fixe ou adapté. L’étudiant qui ne se présente pas à ses cours ne pourra pas prétendre à un quelconque remboursement. En cas d’échec d’un élève à un examen, entretien ou concours, l’Atelier le Triangle d’Art ne pourra en être tenu responsable.
ARTICLE 14 : DROITS A L’IMAGE
L’Atelier le Triangle d’Art prend régulièrement des photographies des cours et des travaux des élèves. Ces clichés sont susceptibles d’être publiés sur notre site web, sur la page Facebook ou Instagram de L’Atelier le Triangle d’Art ou sur d’autres supports matériels ou immatériels, et peuvent aussi être imprimés sur nos divers supports de communication.
Il est important que chaque étudiant prenne part à la vie de l’Atelier en acceptant que des images le représentant en train de travailler puissent être diffusées. En s’inscrivant où en inscrivant son enfant aux cours de l’Atelier le Triangle d’Art, l’étudiant et/ou le parent accepte expressément que les images prises (photos, vidéos) le concernant ou concernant son enfant dans le cadre de L’Atelier le Triangle d’Art ou de toute autre manifestation à laquelle L’Atelier le Triangle d’Art est lié pourront être divulguées pour le site web, sur la page Facebook et Instagram de L’Atelier le Triangle d’Art ou sur d’autres supports matériels ou immatériels, sans son accord explicite et sans limitation de durée, dans la mesure bien évidemment où elles ne portent pas atteinte à son honneur ou sa dignité.
